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Archive de : octobre 2009

Réunion du Conseil Communautaire du 5 Octobre 2009

Ordre du jour :

 

  • Proposition création taxe enlèvement ordures ménagères
  • Souscription emprunt et ligne de trésorerie
  • Décision budgétaire Modificative N°1
  • École de musique : tarifs 2009-2010
  • Nouvelle composition du bureau suite démission M PEIFFER
  • Modification statuts valor aisne
  • Délégués valor aisne
  • Questions diverses :

- numérisation du cadastre
– assainissement non collectif et spanc
– O2bus et mobitus
– autre questions diverses


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Réunion du conseil communautaire du 22 Juin 2009

Ordre du jour :

 

  • Bilan activités services 2008
  • Maison d’Hygnières : résultats consultation
  • convention halte nautique
  • règlement utilisation véhicule communautaire
  • assistance à maîtrise d’ouvrage voirie
  • questions diverses

 

 

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Réunion conseil communautaire du 25 Mai 2009

Ordre du jour :

 

  • Programmation FRAPP
  • Point sur Zones d’activités
  • régime indemnitaire personnel communautaire
  • subventions mad taupe, mission locale et AIES
  • conventions voirie
  • Questions diverses



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