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Archive de : décembre 2009

Conseil Communautaire du 24 Novembre 2009

Ordre du jour :

 

  • Relais Assistantes Maternelles: Bilan et projet 2010
  • Décision Budgétaire Modificative N°2
  • Lancement concertation création ZAC
  • Renouvellement Contrat éducatif Local
  • Renouvellement chantier insertion
  • Tarifs SPANC
  • RAM : évolution poste en temps plein
  • Institution temps partiel et modalités d’exercice
  • lancement consultation marché voirie
  • questions diverses télécharger le compte rendu