Compte-rendus
Conseil Communautaire du 28 Juin 2011
(Dernier conseil 2011)
Ordre du jour :
- Tarifs école de musique
- Régime abattements taxe habitation
- Point sur la voirie
- 100° anniversaire Grande Guerre : mise en place des commissions
- Subvention
- Aies pour Chantier insertion
- Syndicat d’Initiative pour personnel
- Délibération soutien Valor’aisne
- Contrat enfance jeunesse et directeurs multi sites
- Questions diverses
- Schéma départemental de coopération intercommunale
Conseil Communautaire du 25 Mai 2011
Ordre du jour :
- Convention salle bois Bertrand
- Programmation CDDL
- Programmations FRAPP et DETR
- Contrat Enfance Jeunesse et projet directeur multi sites
- 100° anniversaire Grande Guerre : convention de partenariat
- questions diverses
Conseil Communautaire du 12 Avril 2011
Ordre du jour :
- Budget primitif 2011
- Taux d’impositions 2011
- Convention utilisation salle polyvalente Fontenoy
- Projet aménagement Nature Arlaines
- Projet aménagement déchetterie
- Programmes FDS
- questions diverses
- Retrait commune Valor’Aisne
- Programme Prévention OM
- Convention AMO M POINSOT (chambre agriculture)
- Convention TEREO
Conseil Communautaire du 15 Février 2011
Ordre du jour :
- Présentation CCPVA
- Compte administratif 2010
- Compte de gestion 2010
- Affectation du résultat
- Débat d’orientations budgétaires
- Avenant convention ECOFOLIO
- Bois Bertrand : Renouvellement emploi solidaire et convention SI
- Subventions 2011
- Convention FRANCAS « animations enfance jeunesse »
- Questions diverses
Conseil Communautaire du 14 Décembre 2010
Ordre du jour :
- Transport à la demande : Intervention Cabinet MOHBILIS
- SPANC :
- Intervention et présentation société Véolia Eau
- Pénalités pour refus d’accès aux propriétés
- Règlement assainissement non collectif
- Création d’un budget annexe
- Décision budgétaire modificative
- Modification PLU AMBLENY : avis après enquête publique
- Indemnité trésorière
- Questions diverses