Communauté de Communes du Pays de la Vallée de l'Aisne

Ordre du jour :

• Proposition création taxe enlèvement ordures ménagères
• Souscription emprunt et ligne de trésorerie
• Décision budgétaire Modificative N°1
• École de musique : tarifs 2009-2010
• Nouvelle composition du bureau suite démission M PEIFFER
• Modification statuts valor aisne
• Délégués valor aisne
• Questions diverses :

- numérisation du cadastre
– assainissement non collectif et spanc
– O2bus et mobitus
– autre questions diverses

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Ordre du jour :

• Bilan activités services 2008
• Maison d’Hygnières : résultats consultation
• convention halte nautique
• règlement utilisation véhicule communautaire
• assistance à maîtrise d’ouvrage voirie
• questions diverses

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Ordre du jour :

• Programmation FRAPP
• Point sur Zones d’activités
• régime indemnitaire personnel communautaire
• subventions mad taupe, mission locale et AIES
• conventions voirie
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Budget primitif 2009
• vote des taux d’imposition 2009
• subventions 2009 ( mission locale, aisne initiative, syndicat d’initiative,….)
• Etude optimisation valor aisne
• Convention FRANCAS
• Demande classement syndicat d’intiative en office de tourisme
• Programme FDS 2009
• acquisition de composteurs :
  • demande subvention et prix de revente
  • création d’une régie de recettes

• questions diverses
  • projet classes patrimoines avec l’inspection académique
  • convention MSA

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