Compte-rendus

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Conseil Communautaire du 28 Juin 2011
(Dernier conseil 2011)

Ordre du jour :

 

  • Tarifs école de musique
  • Régime abattements taxe habitation
  • Point sur la voirie
  • 100° anniversaire Grande Guerre : mise en place des commissions
  • Subvention
  • Aies pour Chantier insertion
  • Syndicat d’Initiative pour personnel
  • Délibération soutien Valor’aisne
  • Contrat enfance jeunesse et directeurs multi sites
  • Questions diverses
  • Schéma départemental de coopération intercommunale

 

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Conseil Communautaire du 25 Mai 2011

Ordre du jour :

 

  • Convention salle bois Bertrand
  • Programmation  CDDL
  • Programmations  FRAPP et DETR
  • Contrat Enfance Jeunesse et projet directeur multi sites
  • 100° anniversaire Grande Guerre : convention de partenariat
  • questions diverses

 

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Conseil Communautaire du 12 Avril 2011

Ordre du jour :

 

  • Budget primitif 2011
  • Taux d’impositions 2011
  • Convention utilisation salle polyvalente Fontenoy
  • Projet aménagement Nature Arlaines
  • Projet aménagement déchetterie
  • Programmes FDS
  • questions diverses
  • Retrait commune Valor’Aisne
  • Programme Prévention OM
  • Convention AMO M POINSOT (chambre agriculture)
  • Convention TEREO

 

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Conseil Communautaire du 15 Février 2011

Ordre du jour :


  • Présentation CCPVA
  • Compte administratif 2010
  • Compte de gestion 2010
  • Affectation du résultat
  • Débat d’orientations budgétaires
  • Avenant convention ECOFOLIO
  • Bois Bertrand : Renouvellement emploi solidaire et convention SI
  • Subventions 2011
  • Convention FRANCAS  « animations enfance jeunesse »
  • Questions diverses


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