Communauté de Communes du Pays de la Vallée de l'Aisne

Ordre du jour :

• Intervention Mohbilis sur le transport à la Demande

• Fiscalité directe locale

• SPANC

• Résultat consultation
• Modification tarifs
• Durée validité contrôles

• Etude zone de la Gare : lancement consultation

• Animations enfance jeunesse : lancement consultation

• Composition et fonctionnement des commissions

• Panneaux information touristique : choix de l’entreprise

• Reconduction chantier d’insertion

• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Intervention de M VANDERBEKEN, Directeur de l’AMSAM
• SPANC : consultation pour choix d’un prestataire
• Emprunt acquisition bacs tri sélectif
• renouvellement ligne de trésorerie
• Point sur Zone d’activités
• Compte rendu annuel d’activités concessionnaire zone d’activités
• avenant concession d’aménagement
• Questions diverses :
  1. Zone de développement éolien
  2. ram – programme animations
  3. CEJ : bilan activités 2009
  4. projet touristique
  5. Convention géogram

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Ordre du jour :

• Voirie : assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre  et présentation du cabinet ACP
• Point sur zone d’activités
• Avenant marché contenants ordures ménagères
• École de musique

1. création poste clarinette (remplacement violoncelle)
2. tarifs 2010 – 2011

• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Bilans d’activités 2009 Ordures ménagères
• Zone activités : demande subventions complémentaires

• Conventions contrat enfance jeunesse (Francas, cohésion sociale, Fol)
• Tarifs 2010 animations enfance jeunesse
• Création régie de recettes
• demande de  subventions (concert Jazz Ambleny, forum associations)
• D3E : avenant  convention Emmaüs
• D3E : convention OCAD3E
• Voirie : résultat appel d’offres
• questions diverses

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Ordre du jour :

• Transport à la demande : intervention cabinet mohbilis
• Budget primitif 2010
• Taux d’impositions 2010
• Taux taxe enlèvement ordures ménagères
• Locaux Hygnières : Projet Convention  associations
• questions diverses

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Bilan concertation

Plan de la zone d’activité